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DERNIÈRE MISE À JOUR LE JUNE 6, 2017.Vans®, division de VF Outdoor, LLC, et les membres de son groupe aux États-Unis et au Canada (« Vans ») vous offrent l’usage de leurs sites Web, y compris le site Web accessible à www.vans.ca (individuellement ou collectivement, le « site Web »), sous réserve des conditions suivantes. 

EN CONSULTANT OU EN UTILISANT LE SITE WEB ET LES SERVICES DE QUELQUE MANIÈRE OU EN CONVENANT DE FOURNIR DES SOUMISSIONS À VANS, VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS ÉNONCÉES CI-DESSOUS DE MÊME QUE LA POLITIQUE SUR LA VIE PRIVÉE, DANS LEUR VERSION MISE À JOUR ET MODIFIÉE DE TEMPS À AUTRE. DE PLUS, LORSQUE VOUS UTILISEZ DES PARTIES DONNÉES DU SITE WEB COMME LA PARTIE DES ACHATS, LES FORUMS, LES VIDÉOS OU LES BLOGUES, VOUS ACCEPTEZ DE RESPECTER LES CONDITIONS OU LIGNES DIRECTRICES AFFICHÉES QUI S’APPLIQUENT À CES SERVICES. SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD AVEC UNE CONDITION DES CONDITIONS D’UTILISATION OU DE LA POLITIQUE SUR LA VIE PRIVÉE, IL VOUS EST INTERDIT DE VISITER OU D’UTILISER LE SITE WEB ET VOUS NE DEVRIEZ PAS ACCEPTER DE FOURNIR DES SOUMISSIONS À VANS. VEUILLEZ LIRE LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION ATTENTIVEMENT, CAR ELLES RENFERMENT DES RENSEIGNEMENTS IMPORTANTS AU SUJET DES LIMITES DE RESPONSABILITÉ ET DU RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS PAR ARBITRAGE PLUTÔT QUE PAR VOIE JUDICIAIRE.

Vans peut modifier les présentes Conditions d’utilisation en tout temps sans préavis, avec prise d’effet à l’affichage des Conditions d’utilisation mises à jour sur le site Web. En continuant d’utiliser le site Web, vous acceptez les Conditions d’utilisation mises à jour. Vans a le droit, mais n’est pas tenue, de faire appliquer strictement les Conditions d’utilisation au moyen de mesures qu’elle prend elle‑même, de la modération communautaire, d’une enquête active, d’un litige et d’une poursuite. 

MARQUES DE COMMERCE
Les marques de commerce de Vans affichées sur ce site Web sont des marques de commerce ou des marques de commerce déposées de Vans et des sociétés membres de son groupe aux États-Unis et dans les autres pays (notamment la dénomination VANS, la bande latérale Old SKOOL, le logo enthousiaste et d’autres logos). Les autres marques de commerce appartiennent exclusivement à leurs sociétés respectives. Tout usage est interdit. 

Propriété du contenu du site Web Le site Web est protégé dans toute la mesure permise par les lois et les traités internationaux en matière de droit d’auteur et de droit de propriété intellectuelle. Le contenu affiché sur le site Web ou par son intermédiaire, notamment les vidéos, photos, blogues, forums, descriptions de produits, données sur les athlètes, fiches de données et FAQ, appartient exclusivement à Vans et/ou aux sociétés membres de son groupe, à leurs fournisseurs ou à leurs concédants de licences et est protégé par les lois, notamment en matière de droit d’auteur, y compris comme œuvre collective et/ou compilation, conformément aux lois sur le droit d’auteur et aux conventions internationales. La reproduction, la modification, l’affichage ou la création d’œuvres dérivées du site Web, la redistribution du site Web, de son contenu ou des œuvres dérivées de même que leur reproduction sont interdits, notamment la reproduction dans un autre serveur ou emplacement pour reproduction ou redistribution supplémentaire, sauf si vous obtenez au préalable l’autorisation expresse écrite de Vans. Il vous est interdit de décompiler, de désassembler, de désosser ou de tenter autrement de découvrir un code source contenu dans le site Web. 

Il vous est interdit d’utiliser le site Web à des fins commerciales, notamment la promotion ou l’annonce de produits, de services ou d’occasions, et vous ne pouvez pas utiliser le site Web pour solliciter d’autres visiteurs ou utilisateurs du site Web afin qu’ils visitent le site d’un service commercial en ligne ou d’une autre organisation, qu’ils deviennent membres de ce service ou de cette organisation, qu’ils s’y abonnent ou s’y inscrivent et/ou pour recueillir ou stocker des renseignements personnels ou pour tenter de recueillir ou stocker des renseignements personnels au sujet d’autres utilisateurs du site Web. 

SOUMISSIONS DE CONTENU D’UTILISATEUR

Vous reconnaissez être responsable des renseignements, des profils, des messages, des textes, des fichiers, des images, des photos, des vidéos, de la musique, des sons ou d’autre contenu ou matériel (« contenu d’utilisateur ») que vous soumettez, téléversez, affichez ou autrement rendez accessible à Vans ou à ses fournisseurs, sur le site Web, par son intermédiaire ou autrement (« soumissions »), notamment le contenu d’utilisateur dont vous acceptez de permettre l’utilisation et qui se trouve sur les sites Web de sociétés de tiers, par exemple Instagram, Twitter, Facebook, Vine, Pinterest et Google+, qui sont associés à des mots-clics liés à Vans, dont, par exemple, #vans et #offthewall. Ces soumissions peuvent être utilisées sur le site Web et/ou pour d’autres produits et/ou matériel de marketing de Vans, notamment les courriels, les médias sociaux et les affiches en magasin. Vous pouvez faire une soumission seulement si vous êtes âgé d’au moins 18 ans. Si votre soumission est choisie par Vans aux fins d’utilisation, elle peut être affichée de manière à permettre aux autres utilisateurs de la voir avec votre nom et avec les renseignements de profil Instagram, Twitter, Facebook ou Vine (selon le cas) connexes (comme votre nom d’utilisateur et votre photo de profil). Vans n’est nullement tenue d’afficher, de mettre en vedette ou d’utiliser une soumission, mais peut le faire à son gré. 

Une soumission est considérée non confidentielle. Une soumission est également considérée non exclusive, sous réserve des dispositions des présentes. En faisant une soumission, vous accordez par les présentes, et vous déclarez et garantissez avoir le droit d’accorder, à Vans, aux entités membres de son groupe, à ses fournisseurs et à ses titulaires de licences un droit et une licence non exclusifs, sans redevances, mondiaux, perpétuels, cessibles, irrévocables et pleinement susceptibles de sous‑licences leur permettant d’utiliser, de reproduire, de modifier, d’adapter, de publier, de vendre, de céder, de traduire, de distribuer, de faire écouter et de montrer une soumission, de même que votre nom et votre nom d’utilisateur Instagram, Twitter ou Vine, votre identificateur Facebook, la photo de votre profil, votre image, votre ressemblance, vos commentaires, vos messages, vos déclarations et d’autres renseignements, et d’en créer des œuvres dérivées, de quelque manière et par tout mode de distribution, en tout lieu, sous toute forme, sur tout support ou au moyen de toute technologie, connu ou développé par la suite, seuls ou dans le cadre d’autres œuvres, sans autres avis et sans rémunération pour vous. Vous reconnaissez également que votre soumission ne sera peut-être pas retournée et que nous pouvons utiliser votre soumission, ainsi que les idées, les concepts et le savoir-faire qu’elle contient, à toutes fins, notamment le développement, la fabrication, la distribution et le marketing de produits. Sous réserve des licences accordées dans les présentes Conditions d’utilisation, vous conservez la propriété des droits d’auteur et de publicité que vous pouvez avoir à l’égard de vos soumissions. 

Si vous faites une soumission, vous déclarez et garantissez que vous avez la propriété ou le contrôle des droits afférents à votre soumission et à tous ses éléments, que vous avez obtenu les droits des tiers figurant dans cette soumission pour accorder la licence contenue dans les présentes Conditions d’utilisation pour les noms, les images ou la ressemblance de ces tiers et pour les autres éléments appartenant à des tiers nécessaires pour votre soumission et dans le cadre de celle-ci et que votre soumission ne porte pas atteinte aux droits de tiers, notamment les droits d’auteur, les marques de commerce, les droits de publicité, le droit à la vie privée, les brevets, les secrets commerciaux ou la confidentialité. Vous déclarez et garantissez en outre que votre soumission est conforme aux lois, aux règles et aux règlements applicables ainsi qu’aux conventions avec des tiers auxquelles vous êtes assujetti, notamment les conditions d’utilisation d’Instagram, de Twitter, de Facebook, de Vine, de Pinterest et de Google. 

Vous déclarez et garantissez de plus que votre soumission ne constitue pas ou ne contient pas un virus, une sollicitation commerciale, une chaîne de lettres, un envoi de masse ou toute autre forme de « pourriel ». Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse électronique, usurper l’identité d’une personne ou d’une entité ou autrement induire Vans en erreur quant à l’origine d’une soumission. Vous convenez de garantir Vans, nos fournisseurs, dont Olapic, Inc., et des tiers comme Instagram, LLC, Twitter Inc., Facebook, Inc., Vine Labs, Inc., Pinterest, Inc. et Google Inc. ainsi que nos et leurs sociétés mères, membres du même groupe, titulaires de licences, concédants de licences respectifs et nos et leurs dirigeants, administrateurs, employés, successeurs, mandataires et ayants cause contre toutes les demandes attribuables ou liées à a) l’utilisation d’une soumission, notamment les demandes attribuables ou liées à l’atteinte à un droit d’auteur ou à une marque de commerce, au détournement, à l’atteinte à la vie privée, à la diffamation, au droit de publicité, au fait de rendre flou, à l’altération, à la révision, au morphage, à la distorsion, à l’effet illusoire, à la reproduction fautive, à la fictionnalisation ou à l’usage sous toute forme composée de votre nom, de votre nom d’utilisateur Instagram, Twitter ou Vine, de votre identificateur Facebook, de votre photo de profil, de votre image, de votre ressemblance, de vos commentaires, de vos messages, de vos déclarations et de vos autres renseignements, de ceux d’une autre personne ou d’une entité ainsi que de la soumission, ou attribuables ou liées à b) l’atteinte réelle ou alléguée par vous aux présentes Conditions d’utilisation ou aux lois applicables. LA DISPOSITION D’INDEMNISATION QUI PRÉCÈDE NE S’APPLIQUE PAS À LA NÉGLIGENCE OU À LA CONDUITE INTENTIONNELLE DE VANS. 

Lorsque vous faites une soumission, vous convenez qu’elle sera non exclusive (sous réserve des dispositions expresses des présentes) et non confidentielle, qu’elle peut être mise à la disposition du grand public et que Vans peut l’utiliser sans restriction. Vous renoncez en outre de façon irrévocable aux « droits moraux » et aux autres droits, relativement à la reconnaissance de l’auteur ou à l’intégrité du matériel concernant une soumission, que vous pourriez avoir en vertu d’une loi applicable ou d’un principe juridique. 

Vans se réserve le droit, à sa seule appréciation, de réviser une soumission et de choisir d’afficher ou non la soumission sur le site Web ou de l’utiliser de quelque autre façon. Le site Web peut contenir les opinions, les déclarations et d’autre contenu de tiers. Vans n’est pas tenue de filtrer, de suivre ou de vérifier ce contenu, y compris sa fidélité, sa fiabilité ou son respect de la législation, notamment en matière de droits d’auteur. Les opinions, les déclarations et le matériel transmis par des tiers par l’intermédiaire du site Web sont ceux de ces tiers, et non pas de Vans, y compris ses concédants de licences et/ou ses fournisseurs, et Vans n’entérine pas ces opinions, ces déclarations ou ce matériel. 



Vous convenez que Vans n’a aucun contrôle sur l’utilisation (notamment la republication) ou de la mauvaise utilisation par un tiers d’une soumission et ne saurait être tenue responsable à l’égard des dommages en découlant. 

OBSERVATIONS
Les questions, commentaires, suggestions et autres renseignements au sujet des produits et services de Vans soumis à Vans par l’intermédiaire de ce site Web (« observations ») sont réputés non confidentiels et non exclusifs. Vans est libre d’utiliser, de reproduire, de communiquer et de diffuser ces observations de quelque manière sans restriction. Vans vous interdit expressément de nous envoyer des renseignements que vous considérez confidentiels ou exclusifs par l’intermédiaire de ce site Web. Veuillez noter que si vous nous envoyez des renseignements ou du matériel de ce genre, les renseignements seront non confidentiels et non exclusifs et la réception ou l’utilisation par Vans et/ou un tiers de ces renseignements ou de ce matériel ne donnera pas lieu à une obligation ou à une responsabilité envers vous. 

OBSERVATIONS ET CONTENU D’UTILISATEUR
Vous comprenez que les observations et le contenu d’utilisateur affichés sur le site Web, transmis par son intermédiaire ou en lien sur le site Web relèvent de la responsabilité exclusive de la personne dont proviennent ces observations et ce contenu d’utilisateur. Vous comprenez que Vans n’a pas de contrôle et ne saurait être tenue responsable à l’égard des observations et du contenu d’utilisateur accessibles par l’intermédiaire du site Web et qu’en utilisant le site Web, vous pourriez être exposé à des observations et à du contenu d’utilisateur qui sont offensants, indécents, inexacts, trompeurs ou autrement douteux. Vans se dégage expressément de toute responsabilité pour ces observations et ce contenu d’utilisateur. 

Vous convenez que vous devez évaluer l’usage des observations et du contenu d’utilisateur et que vous en supportez tous les risques connexes. Vous convenez également que vous ne vous fierez pas à ces observations et à ce contenu d’utilisateur et qu’en aucun cas Vans ne sera responsable de quelque manière à l’égard de ces observations et de ce contenu d’utilisateur ou des pertes et dommages de tout genre subis par suite de l’utilisation des observations et du contenu d’utilisateur affichés, envoyés par courriel ou autrement rendus accessibles. Vous reconnaissez que Vans ne filtre pas ni n’approuve au préalable les observations et le contenu d’utilisateur, mais que Vans a le droit (mais pas l’obligation), à sa seule appréciation, de refuser, de supprimer ou de déplacer des observations et du contenu d’utilisateur pour toute raison. 

Vos interactions avec les organisations, les activités et les personnes trouvées sur le site Web ou par l’intermédiaire du site Web interviennent uniquement entre vous et ces organisations et personnes. Vans se dégage expressément de toute responsabilité relative à ces organisations, activités et personnes. 

CONDUITE DE L’UTILISATEUR
Vous convenez de vous abstenir de transmettre à Vans des renseignements, ou d’afficher, d’envoyer par courriel ou de faire autrement une soumission de contenu d’utilisateur, qui : (i) sont illégaux, préjudiciables, menaçants, abusifs, harcelants ou diffamatoires, portent atteinte à la vie privée d’un tiers ou sont préjudiciables aux mineurs de quelque manière; (ii) sont pornographiques ou montrent un être humain se livrant à des activités sexuelles; (iii) harcèlent, humilient ou intimident une personne ou un groupe de personnes, ou sont haineux à leur endroit, en fonction de leur religion, leur sexe, leur orientation sexuelle, leur race, leur origine ethnique, leur âge ou leur handicap; (iv) usurpent l’identité d’une personne ou d’une entité, notamment celle d’un employé de Vans, ou déclarent ou suggèrent faussement que vous êtes affilié à une personne ou à une entité; (v) comprennent des renseignements personnels ou identificateurs au sujet d’une autre personne sans son consentement explicite; (vi) sont faux ou trompeurs; (vii) portent atteinte à un brevet, à une marque de commerce, à un secret commercial, à un droit d’auteur ou à un autre droit exclusif d’un tiers ou à une soumission que vous n’avez pas le droit de mettre à la disposition d’autrui en vertu d’une loi ou d’une relation contractuelle ou fiduciaire; (viii) constituent ou contiennent « du marketing d’affiliation », « un code de référence par lien », « un courriel-déchet », « un pourriel », « une chaîne de lettres », « une combine pyramidale » ou une annonce commerciale ou un message électronique commercial non sollicité; (ix) constituent ou contiennent une forme de publicité ou de sollicitation s’ils sont affichés dans des zones du site Web qui ne sont pas désignées à ces fins ou s’ils sont envoyés par courriel aux utilisateurs de Vans qui n’ont pas indiqué par écrit qu’ils acceptent d’être contactés au sujet d’autres services, produits ou intérêts commerciaux; (x) annoncent un service illégal; (xi) contiennent des virus logiciels ou tout autre code, fichier ou programme informatique conçu pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité d’un logiciel, de matériel informatique ou d’équipement de télécommunication; (xii) perturbent le flux normal du dialogue au moyen d’un nombre excessif de soumissions (attaque par inondation) au site Web ou nuisent autrement à la capacité par les autres utilisateurs d’utiliser le site Web; (xiii) utilisent des adresses électroniques trompeuses ou de fausses rubriques ou manipulent autrement des identificateurs afin de masquer l’origine des soumissions transmises par l’intermédiaire du site Web. 

Vous convenez de plus de ne pas : (i) communiquer avec toute personne ayant demandé à ne pas être contactée ou établir un contact non sollicité avec une personne à des fins commerciales; (ii) « traquer » ou harceler une personne de quelconque façon par l’intermédiaire du site Web; (iii) recueillir les données personnelles d’autres utilisateurs à des fins commerciales ou illégales; (iv) utiliser des outils informatisés, y compris les robots d’indexation, les collecteurs, les outils d’exploration de données ou autres outils semblables dans le but de télécharger les données du site Web; (v) publier du contenu d’utilisateur non pertinent, publier le même contenu d’utilisateur ou du contenu d’utilisateur similaire à répétition ou surcharger d’une quelconque façon notre infrastructure; (vi) publier de fausses activités; ou (vii) tenter d’obtenir un accès non autorisé aux systèmes informatiques de Vans ou poser tout acte qui perturbe le site Web, en réduit la qualité, l’empêche de fournir un rendement adéquat ou altère son fonctionnement. 

Vans peut refuser, supprimer, modifier, réviser ou retirer une soumission en tout temps pour toute raison, et Vans peut mettre fin à votre accès au site Web ou à votre compte en tout temps pour cause de violation des présentes Conditions d’utilisation ou pour toute autre raison. 

CONDITIONS APPLICABLES AUX PRODUITS PERSONNALISÉS
Si vous êtes un concepteur de produits personnalisés de Vans, vous pouvez soumettre des lettres, des chiffres, des espaces, des symboles, des conceptions, des photos, des dessins et d’autre matériel à appliquer au produit (ce qui précède étant englobé par la définition de « soumissions »). Les soumissions sont assujetties intégralement aux présentes Conditions d’utilisation, y compris les rubriques « Soumission de contenu d’utilisateur » et « Conduite de l’utilisateur » qui précèdent. Nous vous rappelons que vous ne pouvez pas utiliser, choisir, téléverser, soumettre ou autrement diffuser au public tout ce qui contient l’un ou l’autre des éléments suivants : 

• Du contenu susceptible de porter atteinte à la marque de commerce ou au droit d’auteur ou aux autres droits de propriété intellectuelle d’autrui (p. ex. les noms de marques ou les logos, les noms de produits, les activités, les équipes de sport professionnel, même les combinaisons de couleurs, les photos ou les œuvres d’art appartenant à autrui) 
• Le nom ou le surnom ou le symbole ou l’image d’une autre personne (vivante ou décédée) sauf si cette personne y consent 
• Du contenu qui pourrait constituer ou renfermer des images insultantes, abusives, incitant à la violence, menaçantes, intimidantes, obscènes, incendiaires, sexuellement explicites, vulgaires, offensantes, harcelantes, méprisantes, humiliantes, diffamatoires, préjudiciables, discriminatoires ou illégales ou portant atteinte à la vie privée d’autrui. 

Vans se réserve le droit de rejeter une soumission qui renferme l’un ou l’autre des éléments qui précèdent ou qui est par ailleurs inacceptable pour Vans. Si votre soumission n’est pas acceptée, vous en serez avisé et la soumission de votre commande pourrait être bloquée ou votre commande pourrait être annulée. Si vous croyez que votre soumission a été rejetée par erreur, vous pouvez communiquer avec notre Service à la clientèle pour obtenir un nouvel examen. 

Les soumissions sont assujetties aux présentes Conditions d’utilisation de Vans, et en effectuant votre commande de produits personnalisés, vous acceptez les présentes Conditions d’utilisation. 

Les produits personnalisés avec vos soumissions personnalisées sont faits seulement pour vous et ne peuvent pas être retournés. 

CRÉATION D’UN COMPTE
Les soumissions et le site Web sont mis à la disposition seulement des personnes âgées de plus de 13 ans et des personnes qui peuvent légalement conclure des conventions contraignantes en vertu des lois applicables. Même si les utilisateurs de tous âges sont invités à consulter le site Web, le site Web n’est pas conçu pour être utilisé par des enfants âgés de moins de 13 ans, et les enfants âgés de moins de 13 ans ne doivent pas soumettre de renseignements permettant leur identification personnelle par l’intermédiaire du site Web. De plus, il faut être âgé de 18 ans et plus pour créer un compte. Pour acheter des produits et services sur le site Web et pour consulter et utiliser certaines fonctions sur le site Web, vous pourriez devoir créer et utiliser un compte. En plus de votre nom et de vos coordonnées, vous pourriez devoir fournir un numéro de carte de crédit valide, une adresse de facturation et tout autre renseignement de facturation en lien avec votre compte. Lorsque vous vous inscrivez pour créer un compte, vous devez : (i) fournir des renseignements exacts et véridiques; et (ii) les mettre à jour périodiquement afin que vos renseignements d’inscription demeurent en vigueur et exacts. En créant un compte, vous déclarez et garantissez que vous en avez le droit et que vous êtes autorisé à divulguer les renseignements que vous fournissez au moment de votre inscription pour le compte. Vous êtes tenu de respecter la confidentialité des renseignements de votre compte et de votre mot de passe et de restreindre l’accès à ces renseignements et à votre ordinateur. Toute activité effectuée dans votre compte ou à l’aide de votre mot de passe relève de votre responsabilité. 

ACCESSIBILITÉ DES PRODUITS, SERVICES, FONCTIONS ET CONTENU
Les produits, services, fonctions et contenu rendus accessibles sur ce site Web ou par son intermédiaire, notamment les prix et la disponibilité des produits et services, peuvent être modifiés ou interrompus à tout moment, et ce, à notre entière discrétion et sans préavis. La réception d’un courriel de confirmation d’une commande ne constitue pas une acceptation de la commande ni une confirmation d’une offre de vente. Les commandes sont assujetties à l’examen et à l’approbation de Vans. Si Vans décide d’accepter une commande, cette acceptation est réputée à l’expédition. Nous nous réservons le droit, sans préavis, de limiter la quantité d’un article commandé ou de refuser de servir un client pour tout motif qui n’est pas interdit par la loi. 

SITES EXTERNES
Le site Web peut contenir des liens vers d’autres sites détenus et gérés par des fournisseurs indépendants et d’autres tiers (les « sites externes ». Vous reconnaissez que Vans n’est pas responsable de l’inaccessibilité de tout site externe ainsi que de son contenu. Si vous avez des préoccupations concernant les liens ou le contenu de ces sites externes, vous devez communiquer avec l’administrateur ou le webmestre de ceux-ci. 

DROITS D’AUTEUR
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